Entre : Emilie Thiebaud, Monitrice d'Équitation Indépendante, SIRET : 95212867600022, Siège social : 185 rue des Saugis - 01170 ECHENEVEX Assurance RC Professionnelle : GAN agence Spigarelli de LANDRES, Carte professionnelle N°05409ED0050, Ci-après dénommée « la Monitrice ».

Et : Toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier des services de la Monitrice, ci-après dénommée « le Client ».

Article 1 : Objet

Les présentes CGV définissent les modalités de vente des prestations d’enseignement de l'équitation, de travail des chevaux et de coaching (ci-après « les Prestations ») proposées par la Monitrice.

Article 2 : Nature des prestations

Les prestations incluent, sans s'y limiter :

• Cours particuliers ou collectifs.

• Travail et valorisation du cheval.

• Accompagnement en compétition. Les prestations s'effectuent soit avec la cavalerie du Client, soit avec une cavalerie de club selon les accords préalables.

Article 3 : Tarifs et Paiement

• Tarifs : Les tarifs sont indiqués sur le site web en euros et sont nets de taxe (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

• Frais de déplacement : Des frais kilométriques peuvent être appliqués au-delà d'un rayon de déplacement présenté sur le site.

• Paiement : Le règlement s'effectue au plus tard à la fin de la séance par espèces ou virement instantané.

Article 4 : Annulation et Report

• Du fait du Client : Toute séance annulée moins de 24 heures à l'avance est due et ne fera l'objet d'aucun remboursement ou report, sauf cas de force majeure justifié (certificat médical ou vétérinaire).

• Du fait de la Monitrice : En cas d'intempéries rendant la pratique dangereuse ou d'empêchement majeur, la séance sera reportée d'un commun accord.

Article 5 : Sécurité et Responsabilité

• Équipement : Le port d'un casque aux normes en vigueur est obligatoire pour toute pratique à cheval. Le port du gilet de protection est vivement recommandé.

• Santé : Le Client atteste être en possession d'une licence FFE en cours de validité (incluant l'assurance RC Cavalier) et n'avoir aucune contre-indication médicale.

• Responsabilité : La Monitrice est tenue à une obligation de moyens et non de résultat. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages causés par le cheval du Client à lui-même ou à des tiers.

Article 6 : Protection des données (RGPD)

Les informations collectées par la Monitrice sont nécessaires à la gestion des réservations. Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses données sur simple demande.

Article 7 : Droit à l'image et Propriété Intellectuelle

7.1 Autorisation de prise de vue : Le Client autorise expressément la Monitrice à prendre des photographies ou des vidéos de lui-même (ou de son enfant mineur) et de ses équidés dans le cadre des Prestations.

7.2 Utilisation des supports : Ces supports pourront être utilisés exclusivement pour la promotion de l'activité professionnelle de la Monitrice, notamment sur :

• Le site internet professionnel ;

• Les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, etc.) ;

• Les supports de communication papier (plaquettes, cartes de visite).

7.3 Limitations : La Monitrice s'engage à ce que les images ne portent pas atteinte à la vie privée ou à la réputation du Client. Aucune exploitation commerciale de l'image (revente à des tiers) ne sera faite sans un accord écrit supplémentaire.

7.4 Droit de retrait : Le Client peut, à tout moment et par écrit (e-mail ou courrier), demander le retrait d'une image ou s'opposer à toute nouvelle publication. Dans le cas d'une opposition initiale, le Client devra en informer la Monitrice par écrit avant le début de la première séance.

Article 8 : Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action devant les tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse (Ain).